La cohésion territoriale en droit de l'Union européenne
Thèse soutenue par Morgane CHOVET le 5 décembre 2025 à l'Université de Strasbourg.
Directeurs de thèse : Frédérique BERROD, Professeure de droit public, Université de Strasbourg et Christian MESTRE, Professeur de droit public, Université de Strasbourg.
Discipline : droit public.
Jury de thèse :
Aude BOUVERESSE, Professeure de droit public, Université de Strasbourg, présidente,
Olivier DUBOS, Professeur de droit public, Université de Bordeaux,
Yves PETIT, Professeur de droit public, Université de Lorraine,
Nathalie RUBIO, Professeure de droit public, Aix-Marseille Université.
Résumé de la thèse
L’étude porte sur la cohésion territoriale en droit de l’Union européenne. Elle vise à identifier le concept juridique en question mais également à en évaluer la résilience. L’identification permet d’appréhender la cohésion territoriale comme finalité de l’Union européenne, c’est-à-dire un objectif de long terme vers lequel l’Union doit tendre en permanence. Pour ce faire, le droit de l’Union s’adapte à la cohésion territoriale, que l’adaptation ressorte des politiques, des actions européennes ou de la jurisprudence. La gouvernance européenne tend également à s’y adapter. De manière parallèle, la cohésion territoriale ressort de la capacité de l’Union à organiser les échelles territoriales de cohésion, qu’elles soient locales, régionales, transfrontalières, nationales ou que l’échelle européenne soit concernée. Une fois les caractéristiques de la cohésion territoriale identifiées, il s’agit de tester la cohésion territoriale dans l’Union et de vérifier sa résistance face aux crises rencontrées par l’Union. Celles-ci mettent alors en évidence que la cohésion territoriale, autant dans sa dimension matérielle que conceptuelle, peine à résister. Au regard de ces difficultés, des réformes sont alors proposées afin de renforcer la cohésion territoriale dans l’Union, autant dans sa dimension conceptuelle que matérielle.