Le juge et le législateur de l’Union européenne

La protection des droits fondamentaux de l’Union est souvent analysée à travers l’étude du rôle et de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne. Pourtant, un autre protagonist joue un rôle croissant dans ce domaine : le législateur européen. De plus en plus de legislations européennes viennent concrétiser les droits fondamentaux engendrant des imbrications nouvelles entre le droit dérivé et la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. En outre, à travers l’adoption d’instruments non-contraignants, un contrôle politique des projets législatifs au regard des droits fondamentaux vient s’articuler avec le contrôle juridictionnel.
Dans ce contexte de montée en puissance du législateur européen dans la protection des droits fondamentaux, l’ouvrage propose une analyse novatrice des interactions entre les organs judiciaire et législatif de l’Union européenne.

Prenant appui sur les modèles contemporains de justice constitutionnelle, les techniques interprétatives et les pratiques institutionnelles, la thèse propose de mettre en lumière la relation collaborative qui émerge entre le juge et le législateur de l’Union. Tous deux partageant la responsabilité commune d’assurer le respect des droits fondamentaux et interagissent de manière synergique, aboutissant à leur renforcement mutuel.

L’ouvrage s’adresse aux chercheurs en droit public et droit européen, aux membres des institutions nationales et européennes, aux praticiens du droit et à toutes personnes s’intéressant de près à la protection des droits fondamentaux dans l’Union européenne.