Repenser les dérogations : la Cour européenne des droits de l'homme face aux situations d'urgence publique
Thèse soutenue par Damla KUZ le 22 septembre 2023 à l'Université de Strasbourg.
Directrice de thèse : Florence BENOÎT-ROHMER, Professeure émérite de droit public, Université de Strasbourg.
Discipline : droit public.
Jury de thèse :
Ledi BIANKU, Professeur associé de droit, Université de Tirana (Albanie)
Hristo HRISTEV, Professeur de droit européen, Université de Sofia Saint-Clément d'Ohrid (Bulgarie), rapporteur
Natasa MAVRONICOLA, Professeure de droits de l'homme, Université de Birmingham (Royaume-Uni), rapporteuse
Georgios A. SERGHIDES, Professeur de droit à l'Université de Nicosie (Chypre), juge à la Cour européenne des droits de l'homme
Edoardo STOPPIONI, Professeur de droit public, Université de Strasbourg, président
Résumé de la thèse
Au cours de la dernière décennie, de nombreux États ont connu une situation d'urgence publique telle que le terrorisme, les troubles civils, les pandémies ou les catastrophes naturelles. La prévalence de l'urgence et des mesures d'urgence à travers l'Europe a montré que la compréhension des régimes juridiques de dérogation et de leurs faiblesses est essentielle à la protection des droits de l'homme pendant les crises. À cet égard, cette thèse vise à contribuer à la compréhension de l'article 15 de la Convention européenne. En reconnaissant les défis conceptuels, contemporains et d’interprétation qui accompagnent les situations d'urgence, cette recherche se concentre sur les exigences de la clause de dérogation, emploie un examen critique de leur interprétation par la Cour européenne, et explore la manière de parvenir à une approche plus cohérente et équilibrée des situations d'urgence et des normes qui les régissent.